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Marques déposées par SAINT PIERRE DE SERJACTODO
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ESPRIT(S) DE VIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

ESPRIT(S) DE VIN
SAINT PIERRE DE SERJAC Groupement Foncier Agricole

Numéro de dépôt :
3432367
Date de dépôt :
31/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2016
ESPRIT(S) DE VIN de SAINT PIERRE DE SERJAC

Présentation de la marque ESPRIT(S) DE VIN

Déposée le 31 mai 2006 par SAINT PIERRE DE SERJACTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPRIT(S) DE VIN »

Le déposant est SAINT PIERRE DE SERJACTODO domicilié(e) Domaine Saint Pierre de Serjac,34480 PUISSALICON - 34480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 051 918 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAINT PIERRE DE SERJAC domicilié(e) Domaine Saint Pierre de Serjac,34480 PUISSALICON - 34480 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPRIT(S) DE VIN est expirée depuis le 31 mai 2016.

SAINT PIERRE DE SERJAC a également déposé les autres marques suivantes : PINK KISS , Saint Pierre de Serjac


SAINT PIERRE DE SERJAC Groupement Foncier Agricole - Domaine Saint Pierre de Serjac,34480 PUISSALICON - 34480 - France - SIREN 442051918


SAINT PIERRE DE SERJAC - Domaine Saint Pierre de Serjac,34480 PUISSALICON - 34480 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Inscription le 24 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584807 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-24

Vins.